L'essentiel en bref
Le projet clé Télécommunication de l’armée (TC A) vise à moderniser l’infrastructure de communication de l’armée suisse. Il s’agit de remplacer d’ici 2035 les équipements de télécommunication du réseau de systèmes de l’armée. Les six phases d’acquisition prévues pour le projet représentent des investissements et des charges de personnel d’un montant total d’environ 1920 millions de francs. Les coûts totaux générés se montaient au 30 juin 2025 à 543,8 millions de francs.
Le projet TC A comprend notamment aujourd’hui les projets partiels « Remplacement de la communication mobile » et « Remplacement du réseau intégré de télécommunications militaires (RITM) ». En raison de problèmes de qualité et de difficultés de livraison, le projet de remplacement de la communication mobile fait l’objet d’une nouvelle planification et coûtera potentiellement plus cher, en cas de maintien des quantités initialement prévues. Quant au projet de remplacement du RITM, la mise au point du contrat d’acquisition a pris du retard. Ces retards et les coûts supplémentaires qui s’ensuivent ont conduit le Contrôle fédéral des finances (CDF) à examiner si les contrats et les instruments de pilotage correspondants avaient été judicieusement conçus. Le volume du contrat avec le fournisseur Elbit atteint 377 millions de francs, TVA comprise. L’adjudication en faveur de RUAG MRO Holding SA (RUAG MRO) pour le projet de remplacement du RITM portait sur 81,1 millions de francs, et le contrat-cadre défini prévoit un plafond de dépenses de 78,5 millions de francs.
Il ressort de l’audit que les instruments de pilotage des contrats ont été améliorés dans le projet de remplacement de la communication mobile. Les défis non résolus avec le fournisseur engendrent toutefois des incertitudes fondamentales quant à la performance, au respect des délais et aux coûts. Les tests de réception à venir devraient permettre de faire le point et serviront de base à la suite de ce projet. Quant au remplacement du RITM, armasuisse et le commandement Cyber continuent d’oeuvrer à la conclusion du contrat d’acquisition. Il est urgent de régler avec RUAG MRO les questions ouvertes liées au passage à une approche agile et aux modalités de collaboration. À moins d’une stabilisation durable des relations en place, d’autres retards et des coûts supplémentaires ne peuvent être exclus.