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Publications Transports & environnement

Arbre et voituresDans cette section, vous trouverez les audits du CDF en lien avec les questions de transports et d’environnement.

Audit Gestion des risques - La Poste Suisse

De mai à septembre 2018, le Contrôle fédéral des finances (CDF) a examiné la gestion des risques de La Poste Suisse SA (ci-après « la Poste »). La partie générale de l’audit a évalué si la Confédération, en sa qualité de propriétaire, fixe des exigences appropriées en matière de gestion des risques et si la Poste les remplit. Dans une partie sur deux cas particuliers, CarPostal France et Liechtenstein, le CDF a vérifié si la Poste apprécie, gère et communique correctement les risques pesant sur ces deux sociétés. Des visites ont aussi eu lieu sur place, à Lyon et à Vaduz. L'audit n'a pas porté sur l'ensemble des risques auxquels la Poste s'expose à l'étranger, de sorte que les deux cas étudiés ne sont pas représentatifs.

Numéro d'audit: 18527

Évaluation Efficacité des mesures pour lutter contre les poussières fines - Office fédéral de l'environnement

Une pollution de l'air élevée causée par la présence de polluants tels que les particules de poussières fines a des conséquences graves pour la santé et l'environnement. Les coûts subséquents pour la seule population suisse sont ainsi estimés à plus de 11 milliards de francs par an. Ces dernières décennies, le pays a réalisé des progrès considérables dans la lutte contre la pollution générale de l'air, mais le chemin vers une qualité de l'air inoffensive est encore long.

Numéro d'audit: 17571

Audit Mise en œuvre des mesures pour la réduction des micropolluants dans les eaux usées - Office fédéral de l'environnement

Au début de l’année 2016, la révision de la loi fédérale sur la protection des eaux est entrée en vigueur. Les nouvelles dispositions visent une réduction des micropolluants présents dans les eaux usées. Ces polluants sont constitués d'une multitude de composés traces nocifs provenant, par exemple, de médicaments ou de produits anticorrosifs. Les procédés appliqués jusqu'à présent dans les stations d'épuration ne permettant pas de les éliminer dans une mesure suffisante, une taxe fédérale a été introduite pour financer les investissements d'un montant d'environ 1,4 milliard de francs nécessaires au traitement supplémentaire. Cette taxe est perçue auprès de l'ensemble des stations suisses d'épuration des eaux usées (STEP) et reversée sous forme de subvention pour les installations à aménager. Les frais d'aménagement sont couverts à hauteur de 75 % par la subvention.

Numéro d'audit: 18261