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Publications Transports & environnement

Arbre et voituresDans cette section, vous trouverez les audits du CDF en lien avec les questions de transports et d’environnement.

Audit Achats - Office fédéral des routes

Au printemps 2019, le Contrôle fédéral des finances (CDF) a examiné l’organisation des achats à l’Office fédéral des routes (OFROU). L’OFROU est responsable des marchés publics pour la planification, la construction et l’entretien des routes nationales. En 2017, il a effectué près de 3000 acquisitions d’une valeur de plus de 1,4 milliard de francs. Le CDF a vérifié l’organisation et les procédures concernant les acquisitions centralisées de prestations et de l’informatique ainsi que les acquisitions décentralisées pour les routes nationales, en prenant l’exemple de la filiale 3 de Zofingue.

Numéro d'audit: 18375

Audit de suivi Mise en œuvre des principales recommandations - Office fédéral des routes

Le Contrôle fédéral des finances (CDF) a procédé à un audit de suivi de la mise en œuvre des recommandations qu’il avait formulées dans son rapport de 2015 auprès de l’Office fédéral des routes (OFROU). L’accent a été mis sur la gestion de projet, en particulier sur l’appui au maître d’ouvrage (BAMO). Dans son rapport, le CDF avait critiqué l’absence de stratégie d’achats à l’OFROU et les insuffisances du descriptif des tâches, des compétences et des responsabilités des BAMO, y compris les règles, peu claires à l’époque, applicables aux filiales en cas de conflit d’intérêts. Par ailleurs, il invitait l’office à instaurer la planification des besoins dans les filiales et à optimiser les instruments de contrôle.

Numéro d'audit: 19380

Audit Gouvernance et surveillance de la gestion du trafic aérien - Office fédéral de l’aviation civile

Les exigences en matière de sécurité aérienne en Suisse sont largement régies par les prescriptions de l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) et de l’Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA) ainsi que celles adoptées par la Commission européenne. La Suisse suit ces directives et l’Office fédéral de l’aviation civile (OFAC) en contrôle l’application en tant qu’autorité légale de surveillance.

Numéro d'audit: 18445